Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet cabinet-dentaire-chelles.fr est édité par la SCM TRISMUS, Société Civile de Moyens.
Adresse du siège social : 61 Avenue de la Résistance, 77500 Chelles, France
Téléphone :01 64 21 34 71
Numéro SIRET / SIREN : 347 496 077
RCS : Meaux D 347 496 077
Directeur de la publication : SCM TRISMUS
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS
Raison sociale :OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 / +33 9 72 10 10 07
Site web :www.ovhcloud.com
3. Réglementation de la profession
Les chirurgiens-dentistes exerçant au sein du cabinet sont inscrits au Tableau de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes.
Organisme professionnel : Ordre National des Chirurgiens-Dentistes
Conseil Départemental de l’Ordre : Conseil Départemental de Seine-et-Marne (77)
Règles professionnelles applicables : Code de la santé publique (notamment les articles L.4121-1 et suivants et R.4127-201 et suivants relatifs au Code de déontologie des chirurgiens-dentistes).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site cabinet-dentaire-chelles.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, animations, etc.) est la propriété exclusive de la SCM TRISMUS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de la SCM TRISMUS.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :
Responsable du traitement : SCM TRISMUS
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7. Limite de responsabilité
Les informations fournies sur le site cabinet-dentaire-chelles.fr le sont à titre informatif et indicatif. Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale auprès d’un chirurgien-dentiste qualifié. La SCM TRISMUS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
